
Les cookies, ou « traceurs » sont devenus des éléments incontournables de la navigation sur Internet. Ils jouent un rôle crucial dans l’amélioration de l’expérience utilisateur, la personnalisation du contenu et le suivi des performances des sites web. Cependant, leur utilisation soulève des questions importantes en matière de confidentialité et de protection des données.
Les informations concernant les cookies ou traceurs sont contenues dans la « Charte des Cookies » ou dans tout document ayant la même finalité.
Elles font partie des mentions obligatoires que se doit de posséder tout site internet, comme :
La CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) est chargée du contrôle et des sanctions concernant l’utilisation des cookies et de la bonne information de l’internaute.
Cookies : définition et importance sur un site internet
Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte stocké sur le navigateur d’un utilisateur lorsqu’il visite un site web. Ces fichiers contiennent des informations permettant au site de se souvenir de certaines actions ou préférences de l’utilisateur sur une période donnée.
Les cookies sont utilisés pour diverses raisons, allant de l’amélioration de l’expérience utilisateur à la collecte de données analytiques.
Les différents types de cookies
Ces cookies sont temporaires et sont supprimés dès que l’utilisateur ferme son navigateur. Ils sont utilisés pour suivre les actions de l’utilisateur au cours d’une session unique.
Contrairement aux cookies de session, les cookies persistants restent sur le navigateur de l’utilisateur pendant une période définie, même après la fermeture du navigateur. Ils sont utilisés pour se souvenir des préférences de l’utilisateur et des informations de connexion.
Ces cookies, également nommés « cookies de first-party » sont placés par le site web que l’utilisateur visite. Ils sont généralement utilisés pour améliorer l’expérience utilisateur en se souvenant des préférences et des actions de l’utilisateur.
Ces cookies sont placés par des domaines autres que celui que l’utilisateur visite. Ils sont souvent utilisés pour le suivi publicitaire et les analyses.
Importance des cookies sur un Site Internet
Les cookies jouent un rôle crucial dans le fonctionnement et l’optimisation des sites web.
Amélioration de l’expérience utilisateur (UX)
Les cookies permettent aux sites web de se souvenir des préférences des utilisateurs, comme la langue, la localisation et les paramètres de connexion. Cela rend la navigation plus fluide et personnalisée.
Suivi des performances
Les cookies analytiques aident les propriétaires de sites web à comprendre comment les utilisateurs interagissent avec leur contenu. Cela permet d’identifier les pages populaires, les points de sortie et les zones à améliorer.
Publicité ciblée
Les cookies publicitaires permettent de suivre les habitudes de navigation des utilisateurs et de leur proposer des publicités pertinentes. Cela peut augmenter les taux de conversion et les revenus publicitaires.
Sécurité
Certains cookies sont utilisés pour des raisons de sécurité, comme la détection des fraudes et la protection des données des utilisateurs.
Importance de l’information et du consentement
L’utilisation de tout cookie, en dehors de ceux strictement nécessaires au fonctionnement du site, doit être clairement expliquée à tout utilisateur du site.
Cette information se doit d’être précise et facilement compréhensible. C’est l’objectif de la Charte des cookies.
Le recueil du consentement de l’internaute est indispensable avant d’écrire ou de lire sur son terminal les informations contenues dans les cookies ou traceurs. Ce recueil se présente généralement sous forme de bandeau s’affichant sur l’écran demandant si l’internaute accepte ou refuse l’usage des cookies.
Cette demande peut également se faire sous forme de « Cookie Wall » ou liste des cookies, permettant à l’utilisateur de sélectionner un par un les cookies qu’il accepte ou rejette.
Le consentement devant être obtenu sans pression, l’éditeur du site internet ne peut pas conditionner l’usage de l’intégralité du site à l’acception des cookies non nécessaires, mais il peut expliquer leur importance pour une meilleure navigation ainsi que pour l’accès à certains services.
Le consentement obtenu, il doit être aussi facilement révocable qu’il a été recueilli.
Tous les cookies, notamment ceux strictement nécessaires à la navigation, ne nécessitent pas le recueil préalable du consentement de l’internaute, mais ce dernier doit être informé de leur existence.

Mentions obligatoires de la charte des cookies
La « Charte des Cookies » est le document permettant la bonne information de l’internaute quant à l’utilisation des cookies sur le site web, leur inscription ou leur lecture sur le terminal de l’utilisateur ou la finalité de ces derniers.
Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) fixe les règles permettant le recueil éclairé du consentement de l’internaute.
La loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN) n° 2004-575 du 21 juin 2004 participent à la fixation du cadre légal de l’utilisation des cookies.
Mentions essentielles de toute charte des cookies :
Indiquez clairement qui est responsable du traitement des données collectées par les cookies. Cela peut être vous-même en tant qu’indépendant ou à titre personnel, votre entreprise ou une entité tierce.
Décrivez les finalités pour lesquelles les cookies sont utilisés. Soyez précis et mentionnez toutes les utilisations possibles, comme l’analyse du trafic, la personnalisation du contenu ou la publicité ciblée.
Expliquez la base légale sur laquelle repose l’utilisation des cookies. Cela peut être le consentement de l’utilisateur, l’intérêt légitime ou une obligation légale.
Indiquez la durée pendant laquelle les cookies seront conservés sur le navigateur de l’utilisateur. Mentionnez également la durée de conservation des données collectées par les cookies.
Informez les utilisateurs de leurs droits en matière de protection des données, comme le droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition. Expliquez comment ils peuvent exercer ces droits.
Si les données collectées par les cookies sont transférées en dehors de l’Union européenne, mentionnez-le et expliquez les mesures de protection mises en place pour garantir la sécurité des données.
Expliquez comment les utilisateurs peuvent donner ou retirer leur consentement à l’utilisation des cookies. Fournissez des instructions claires et des liens vers des outils de gestion des cookies.

Comment rédiger une bonne charte des cookies
Utilisez un langage simple et évitez le jargon technique.
Les utilisateurs doivent pouvoir comprendre facilement les informations fournies.
Soyez honnête sur l’utilisation des cookies et les finalités du traitement des données.
La transparence renforce la confiance des utilisateurs.
Organisez la charte de manière logique, avec des titres et des sous-titres clairs. Cela facilite la lecture et permet aux utilisateurs de trouver rapidement les informations qu’ils recherchent.
Illustrez vos explications avec des exemples concrets. Cela aide les utilisateurs à comprendre comment les cookies sont utilisés dans la pratique.
Incluez des liens vers des ressources externes, comme les politiques de confidentialité des tiers ou des outils de gestion des cookies.
Cela montre que vous prenez la protection des données au sérieux.
Les réglementations et les pratiques en matière de cookies évoluent. Assurez-vous de mettre à jour régulièrement votre charte pour refléter les changements.
Demandez des retours d’expérience à vos utilisateurs et testez différentes versions de votre charte. Utilisez ces retours pour améliorer continuellement le document.
Où placer la charte des cookies sur le site ?
La charte des cookies doit être facilement trouvable par l’internaute.
Il est donc recommandé de placer un lien au texte explicite renvoyant vers elle dans chaque pied de page de votre site. Vous pouvez également la mentionner dans la barre de menu en haut de page par exemple.
Il n’est pas forcément nécessaire que la charte des cookies soit une page distincte. Vous pouvez la lier à d’autres éléments obligatoires de votre site comme sa « Politique de Confidentialité » ou ses « Mentions Légales ».
Le principal restant la bonne information de l’internaute et le recueil éclairé de son consentement.
Qui rédige la charte des cookies ?

Rédigez vous-même votre charte des cookies
Avec cet article, vous disposez de tous les éléments vous permettant de rédiger vous-même une charte des cookies conforme.
Il est vivement déconseillé de copier la charte des cookies d’un autre site, pour des raisons de plagiat, mais également car rien ne vous assure de la conformité de la charte copiée.
Une fois la charte rédigée, il est conseillé de confier sa relecture à un juriste ou à un avocat en fonction de votre budget pour vous assurer de sa bonne conformité aux normes en vigueur.
Recourir à un générateur en ligne de charte des cookies
Sur Internet, il est possible de trouver des « générateurs en ligne » permettant d’obtenir une charte des cookies rédigée en quelques minutes. Pour cela, il vous faudra répondre à un questionnaire permettant d’adapter le texte à votre situation.
Cependant, le recours à cette pratique est vivement déconseillé, car rien ne vous garantit que le texte qui vous sera retourné soit réellement adapté à votre site et surtout qu’il respecte bien les lois en vigueur.
Si vous décidez d’avoir recours à un générateur en ligne de Charte des Cookies, il ne peut qu’être conseillé d’en confier la relecture à un juriste ou un avocat en fonction de votre budget.


Confier la rédaction de votre charte des cookies à un juriste ou à un avocat
En confiant la rédaction de votre Charte des Cookies à un juriste ou à un avocat, vous avez l’assurance de disposer d’un document conforme aux règles en vigueur.
Chez Digit Tale, nous comprenons l’importance de disposer d’une Charte des Cookies qui soit à la fois facilement compréhensible pour tout utilisateur du site, et conforme à la loi applicable. C’est pour cela que nous confions sa rédaction à un rédacteur-juriste.
Les cookies sont des outils puissants qui améliorent l’expérience utilisateur et aident les propriétaires de sites web à comprendre le comportement de leurs visiteurs. Cependant, leur utilisation doit être transparente et conforme aux réglementations en vigueur.
Une charte de cookies bien rédigée est essentielle pour informer les utilisateurs et obtenir leur consentement.
N’hésitez pas à laisser en commentaire vos questions et expériences concernant la rédaction de chartes des cookies pour un site internet.
Questions fréquemment posées
Une charte des cookies est un document qui informe les utilisateurs sur l’utilisation des cookies par un site web. Elle explique ce que sont les cookies, pourquoi ils sont utilisés, et comment les utilisateurs peuvent gérer leurs préférences en matière de cookies.
Une charte de cookies est essentielle pour plusieurs raisons :
Votre charte des cookies doit inclure les éléments suivants :
Pour obtenir le consentement des utilisateurs, vous pouvez utiliser une bannière de cookies qui s’affiche lors de leur première visite sur votre site.
La bannière doit expliquer brièvement l’utilisation des cookies et fournir un lien vers votre charte de cookies. Les utilisateurs doivent pouvoir accepter ou refuser les cookies facilement.
Vous devez mettre à jour votre charte des cookies régulièrement pour refléter les changements dans les réglementations ou vos pratiques en matière de cookies. Informez les utilisateurs des mises à jour et demandez-leur de donner à nouveau leur consentement si nécessaire.
Si un utilisateur refuse les cookies, vous devez respecter son choix et ne pas placer de cookies non essentiels sur son navigateur. Vous pouvez lui proposer une version limitée de votre site qui fonctionne sans cookies.
Si votre site utilise des cookies de tiers, mentionnez-les dans votre charte de cookies et fournissez des liens vers les politiques de confidentialité des tiers concernés. Expliquez aux utilisateurs comment ils peuvent gérer les cookies de tiers.
Pour assurer la sécurité des données collectées par les cookies, mettez en place des mesures de protection comme le chiffrement des données, l’utilisation de cookies sécurisés (Secure Cookies) et la limitation de l’accès aux données.
Informez les utilisateurs des changements dans votre charte des cookies par le biais d’une notification sur votre site ou d’un email. Expliquez les modifications apportées et demandez-leur de donner à nouveau leur consentement si nécessaire.
Fournissez des coordonnées dans votre charte des cookies pour que les utilisateurs puissent poser des questions ou exprimer des préoccupations. Répondez rapidement et de manière transparente à leurs questions.
Si votre charte des cookies est associée aux « Mentions Légales » de votre site, vos coordonnées seront précisées dans cette dernière.
La politique de confidentialité d’un site web informe l’internaute sur l’utilisation de ses données personnelles et la finalité de leur traitement.
La charte des cookies, qui informe l’internaute sur l’utilisation des cookies et sur la finalité de cette utilisation, répond à la même logique de bonne information de l’utilisateur du site.
Il n’est donc pas rare que les deux textes soient intégrés dans le même document.
Lorsque vous visitez un site web, vous avez le droit d’être informé de l’utilisation des cookies, de donner votre consentement explicite avant leur dépôt, de retirer ce consentement à tout moment, de refuser les cookies non essentiels sans conséquences sur l’accès au site, et de configurer vos préférences en matière de cookies.
